Mentions légales

Modèle à compléter : remplace chaque passage entre crochets avant la mise en ligne, et fais-le vérifier par un professionnel du droit si possible.

Éditeur

Réussir Permis & VTC est édité par [NOM ET PRÉNOM / NOM DE L'ENTREPRISE], [STATUT JURIDIQUE], immatriculé sous le numéro [NUMÉRO SIREN OU RCS], dont le siège est situé [ADRESSE COMPLÈTE]. [Si assujetti : numéro de TVA intracommunautaire.]

Contact : [EMAIL DE CONTACT] – [TÉLÉPHONE, facultatif]

Directeur de la publication : [NOM ET PRÉNOM]

Hébergement

Site hébergé par [HÉBERGEUR, ex. Vercel Inc.], [ADRESSE DE L'HÉBERGEUR]. Données des comptes hébergées par Supabase, Inc. Boutique en ligne hébergée par Shopify.

Indépendance

Réussir Permis & VTC est un outil d'entraînement indépendant. Il n'est affilié ni à l'administration (notamment la Délégation à la sécurité routière), ni aux organismes qui font passer l'examen du code de la route, ni aux Chambres de métiers et de l'artisanat, ni à aucune auto-école. Les questions sont originales : elles sont du même type que celles des examens, sans en être une copie.

Propriété intellectuelle

Les questions, explications, textes, schémas, dessins de panneaux et éléments graphiques de l'application sont protégés. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation est interdite. Les panneaux de signalisation reproduisent, sous forme de dessins simplifiés, des signaux définis par la réglementation française.

Signaler une erreur

Une question vous semble fausse ou dépassée ? Écrivez à [EMAIL DE CONTACT] en indiquant le numéro de la question : elle sera vérifiée et corrigée si nécessaire.